1O - Travaux publics et voirie en général

2 medias répartis dans 2 lots

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Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O46-1O363

Date

1766-1985

Cote/Cotes extrêmes

1O61-1O172

Date

1766-1969

Rue Rivotte, réparation d'un mur de soutènement : arrêté municipal, correspondance (1809) ; recul de la façade de la maison Grattepain sise au n°22 : rapport, déclarations, correspondance (1842, 1844) ; projet de construction d'un égout : rapport, devis (1863, 1867).

Cote/Cotes extrêmes

1O158

Date

1809-1867

Notes

Ancienne dénomination : rue des Jacobins.