1M - Edifices publics

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1M1-172

Date

1790-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,90 ml

172 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/10/2004

Dernier ajout le 12/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1M12-1M25

Date

1791-1945

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

1M12-1M17

Date

1791-1945

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Appropriation et translation des bureaux situés à l'Hôtel de ville : note de présentation (1867) ; adjudications pour la fourniture de combustible et de vêtements : soumissions (1883-1887) ; travaux : délibérations du conseil municipal, rapports, notes, correspondance (1920-1945).

Cote/Cotes extrêmes

1M16

Date

1867-1945