Marchés soldés passés par le service développement économique au cours de l'année 2007 et 2008 : - Zone des Portes de Vesoul, étude préliminaire de faisabilité géotechnique complémentaire (marché n° 08 - 09) - Etude de positionnement de l'offre tertiaire sur l'agglomération bisontine (marché n° 07 - 257) - Etude de sol à Auxon Dessous (marché n°07 - 256). - Portes de Vesoul, enquête sur l'origine et la destination par relevé des plaques minéralogiques (marché n° 07 - 213) - Maison des Microtechniques (Temis Innovation), signalétique (marché n° 07

Aide à la recherche

34W_GB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

34W_GB1-46

Date

1992-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,6 ml

46 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en 2002.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 30/09/2010

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

34W_GB20

Date

2007-2008

Origine

CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Mots clés matières

Mots clés typologiques