34W_GB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

34W_GB1-46

Date

1992-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,6 ml

46 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en 2002.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 30/09/2010

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Marchés soldés passés par le service développement économique au cours de l'année 2007 et 2008 : 

- Zone des Portes de Vesoul, étude préliminaire de faisabilité géotechnique complémentaire (marché n° 08 - 09)
- Etude de positionnement de l'offre tertiaire sur l'agglomération bisontine (marché n° 07 - 257)
- Etude de sol à Auxon Dessous (marché n°07 - 256).
- Portes de Vesoul, enquête sur l'origine et la destination par relevé des plaques minéralogiques (marché n° 07 - 213)
- Maison des Microtechniques (Temis Innovation), signalétique (marché n° 07 - 177).

Cote/Cotes extrêmes

34W_GB20

Date

2007-2008

Origine

CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Mots clés typologiques