928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances sonores... par le service Hygiène et Santé.

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

928W1-928W87

Date

1891-2006

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006

Du chemin de fort Griffon au chemin Français.

Cote/Cotes extrêmes

928W39

Date

1977-2006

Présentation du contenu

Chemin du fort Griffon (1996-1999) ; chemin du fort des Montboucons (1977-1994) ; chemin du fort de Planoise (1977-2006) ; chemin du fort de Rosemont (1989) ; rue des Fougères (1987-1997) ; rue des Founottes (1995-2004) ; chemin Fourchu (1985-2001) ; rue Charles Fourier (1988-2005) ; chemin Français (1991-2006).

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006