Du chemin de fort Griffon au chemin Français.

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928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances sonores... par le service Hygiène et Santé.

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928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances sonores... par le service Hygiène et Santé.

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances sonores... des immeubles et maisons de Besançon, classés par rue : plaintes écrites émanants de particuliers, rapports de visites, arrêtés municipaux, arrêtés préfectoraux, courriers de réponse aux plaintes, procès-verbaux de constat d'infractions, reportages photographiques, documentation.

Cote/Cotes extrêmes

928W1-928W87

Date

1891-2006

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006

Du chemin de fort Griffon au chemin Français.

Cote/Cotes extrêmes

928W39

Date

1977-2006

Présentation du contenu

Chemin du fort Griffon (1996-1999) ; chemin du fort des Montboucons (1977-1994) ; chemin du fort de Planoise (1977-2006) ; chemin du fort de Rosemont (1989) ; rue des Fougères (1987-1997) ; rue des Founottes (1995-2004) ; chemin Fourchu (1985-2001) ; rue Charles Fourier (1988-2005) ; chemin Français (1991-2006).

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006

Mots clés lieux

Griffon (chemin de Ronde du Fort), Montboucons (chemin du Fort des), Planoise (chemin du Fort de), Rosemont (chemin du Fort du), Fougères (rue des), Founottes (rue des), Fourchu (chemin), FOURIER, Charles (rue), Français (chemin)