1J - Police locale

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1J1 - 1J302

Date

1770-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,5 ml

302 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/01/2006

Dernier ajout le 12/09/2012

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1J55 - 1J56

Date

1817-1851

Déclarations de grossesse de filles-mères, enregistrement : registre.

Cote/Cotes extrêmes

1J55

Date

Entre le 23 décembre 1817 et le 21 février 1851

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable