Élaboration du projet : arrêtés préfectoraux, études, comptes rendus de réunions, notes internes, documents de travail, correspondance (2010, 2012-2014) ; mise à l'enquête publique au titre de la loi sur l'eau : arrêté préfectoral, délibération du conseil communautaire, dossiers d'enquête publique, registre de mise à l'enquête publique, conclusions et avis du commissaire enquêteur, correspondance (2011-2013) ; actualisation de l'étude d'impact : rapport final (2012) ; dossier de vente (2012).

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216W_GB : Dossiers relatifs aux différentes zones d'aménagement de Besançon et aux subventions versées par la CAGB pour des projets de développement économique.

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216W_GB : Dossiers relatifs aux différentes zones d'aménagement de Besançon et aux subventions versées par la CAGB pour des projets de développement économique.

Cote/Cotes extrêmes

216W_GB

Date

1996-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,60 ml, 36 article(s)

Origine

CAGB_Direction de l'Economie de l'Emploi et de l'Enseignement supérieur

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/01/2020

Présentation du contenu

Dossiers relatifs aux ZAC de Besançon et à TEMIS, dossiers de subventions octroyées par la CAGB pour des projets de développement économique, dossiers de marchés à procédure adaptée.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Zones d'aménagement concerté (ZAC).

Cote/Cotes extrêmes

216W_GB1-216W_GB9

Date

1996-2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Zone d'aménagement concerté (ZAC) des Auxons.

Cote/Cotes extrêmes

216W_GB4-216W_GB6

Date

2010-2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable