537W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

537W1-48

Date

1896-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

5,9 ml

48 unités de description

Origine

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2009, la Direction Etudes et Travaux devient la Direction Grands Travaux.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 23/02/2009

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Construction du Tunnel sous la Citadelle, projet : étude de protection contre les éboulements rocheux induits par les travaux de minage au niveau de la tête Rivotte, rapport de jugement des offres, synthèse technique, planches photographiques, bilan financier, levé géologique (dossier CETU), dossier d'avant-projet ville de Besançon, inspection détaillée (rapport CETU), suivi géologique du tunnel (rapport SCIENCES ENVIRONNEMENT), dossier de présentation du projet à la commission des sites.

Cote/Cotes extrêmes

537W20

Date

1986-1995

Origine

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.