Cité-jardin de Saint-Ferjeux, construction : arrêté préfectoral, arrêté municipal, délibérations du conseil municipal, rapports, états des travaux réalisés, listes des ouvriers, certificats de paiement, devis, notes, correspondance.

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4M - Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art

1 media

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Autres Cotes

4M1-29

Date

1739-1961

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3 ml

29 unité de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2004

Dernier ajout le 15/10/2004

Conditions d'accès

Archives publiques

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

4M24-4M63

Date

1739-1961

Cote/Cotes extrêmes

4M34-4M37

Date

1834-1936

Cote/Cotes extrêmes

4M37

Date

1930-1933