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Bibliothèque municipale de Besançon

Délibérations du conseil général de la commune de la ville d'Ornans en réponse à la lettre du directoire du département du Doubs, tendante à procurer, la réunion du district de cette ville et de ceux de Quingey et Saint-Hyppolite à ceux de Besançon, Baume et Pontarlier, du 23 septembre 1790. Extrait des registres des délibérations de la Municipalité d'Ornans, chef-lieu de district

Cote/Cotes extrêmes

241041

Date

[1790?]

Auteur

Ornans. conseil général

Mention d’édition

, [1790?]

Pagination

10 p.

Dimensions et unité de dimensions

8º

Mots clés matières

Franche-Comté, Ressource numérisée -- Franche-Comté -- Livres