930W_Archives de la Régie autonome personnalisée (RAP) de la Citadelle (2011-2015).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

930W

Date

1960-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

21.06 ml, 153 article(s)

Origine

Citadelle patrimoine mondial, établissement public

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 27/04/2018

Présentation du contenu

930W_Archives de la Régie autonome personnalisée (RAP) de la Citadelle (2011-2015). Ce versement contient également des documents éparses de la période SEM (1994-2010) et de la gestion par la Ville (avant 1994). Il traite de la gestion administrative et financière de la Citadelle, de l'aménagement et du développement du site culturel, de l'activité envers le public.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

930W1-930W131

Date

1993-2015

Particularité physique

papier

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

930W1-930W123

Date

2008-2015

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

930W106-930W122

Date

2008-2015

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

930W110-930W122

Date

2008-2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

930W110-930W111

Date

2008-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Dossiers individuels d'agents non titulaires :Alexis COURVIL, Joan HASSENE, Christelle LADURE née en 1971 , Ludovic MABOUNGOU né le 1er février 1967,Bertille DERREZ née le 22 octobre 1986,Alexandra TRALBAUT née le 10 novembre 1981,Elode JEANSON née le 15 mars 1989Antonon ZAJICEK né le 13 janvier 1989Martin WINKLER né le 25 juin 1978.

Cote/Cotes extrêmes

930W110

Date

2008-2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 100 ans à partir de 2012