1876-1896

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2N - Bois

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Série : Série N. Biens communaux, Terres, Bois, Eaux. Sous_titre : 2N - Bois

Cote/Cotes extrêmes

2N1-72

Date

1738-1959

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,2 ml

72 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Forêts communales de Besançon.

Cote/Cotes extrêmes

2N1 - 2N40

Date

1738-1954

Généralités.

Cote/Cotes extrêmes

2N1 - 2N25

Date

1738-1954

Gestion et exploitation : arrêtés préfectoraux, arrêté municipal, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d'adjudication, procès-verbaux de délits, état des procès-verbaux de délits rédigés, mise en demeure, rapports, listes des adjudicataires du droit de chasse, état nominatif, soumissions, attestations, pétition, cahiers des charges, plans, affiches, notes, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

2N10 - 2N11

Date

1866-1896

Notes

Certains documents concernent également la chasse dans les forêts communales.

1876-1896

Cote/Cotes extrêmes

2N11

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