Archives du service Gestion des Déchets de la CAGB (commission gestion des déchets, redevance générale d'enlèvement des ordures, relation avec le SYBERT, campagne de caractérisation, animations pédagogiques, statistiques, rapports annuels, supports de communication).

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Cote/Cotes extrêmes

182W_GB

Date

1980-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1.82 ml, 13 article(s)

Origine

CAGB_Direction Gestion des Déchets

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 20/03/2018

Présentation du contenu

Commission gestion des déchets (2006-2011), mise en place de la redevance d'enlèvement des ordures ménagères (1998-2002), relation avec le SYBERT (2000-2006), animations pédagogiques (2007-2010), campagnes de caractérisation (2008-2010), statistiques et rapports annuels (1970-2013), supports de communications (1999-2011).

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

182W_GB 1-182W_GB 7

Date

2006-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

2008

Cote/Cotes extrêmes

182W_GB 4

Date

2008

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable