220W1-14
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 01/01/2001
Conditions d'accès
Communicable
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Présentation du contenu
Comptes administratifs (exercices 1974-2000). A noter : contient les pièces relevant du budget principal et des établissements et service à comptabilité distincte suivants : logements-foyers (exercices 1979-1981), [puis] logements-foyers et forfaits de soins (exercices 1982-1985), [puis] logements-foyers (exercices 1986-2000) ; forfaits de soins (exercices 1986-1989) , [puis] service des soins courants 1973-2000
(exercices 1990-2000) ; cités de transit (exercice 1979) ; centre d'hébergement Les Géraniums (exercices 1979-1987), [puis] centre d'hébergement et de réadaptation sociale Les Géraniums (exercices 1988-2000) ; centre d'accueil des réfugiés du sud-est asiatique (exercices 1982-1986), [puis] centre des réfugiés de toutes origines (exercice 1987), [puis] centre des réfugiés (exercices 1988-2000) ; centre des handicapés au travail (C.H.A.T. ; exercices 1980-2000).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
Conditions d'accès
Communicable
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Mots clés matières
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