220W

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Cote/Cotes extrêmes

220W1-14

Date

1953-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,4 ml

14 unités de description

Origine

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 01/01/2001

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Comptes administratifs, exercices 1973-1982

Cote/Cotes extrêmes

220W11

Date

1974-1983

Origine

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Présentation du contenu

Comptes administratifs (exercices 1974-2000). A noter : contient les pièces relevant du budget principal et des établissements et service à comptabilité distincte suivants : logements-foyers (exercices 1979-1981), [puis] logements-foyers et forfaits de soins (exercices 1982-1985), [puis] logements-foyers (exercices 1986-2000) ; forfaits de soins (exercices 1986-1989) , [puis] service des soins courants 1973-2000
(exercices 1990-2000) ; cités de transit (exercice 1979) ; centre d'hébergement Les Géraniums (exercices 1979-1987), [puis] centre d'hébergement et de réadaptation sociale Les Géraniums (exercices 1988-2000) ; centre d'accueil des réfugiés du sud-est asiatique (exercices 1982-1986), [puis] centre des réfugiés de toutes origines (exercice 1987), [puis] centre des réfugiés (exercices 1988-2000) ; centre des handicapés au travail (C.H.A.T. ; exercices 1980-2000).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.