Toilettes publiques, construction : délibération du conseil municipal, procès-verbaux d'adjudication, acte d'engagement, rapports, soumissions, cahier des charges, devis, pétition, plans, affiches, correspondance (1808-1891) ; propositions de fabricants : prospectus, correspondance (1881-1902) ; malpropreté : délibération du conseil municipal (1943) ; augmentation du salaire des gardiennes des toilettes de Chamars et de Micaud : correspondance (1945).

Aide à la recherche

1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O46-1O363

Date

1766-1985

Cote/Cotes extrêmes

1O235-1O240

Date

1808-1945

Cote/Cotes extrêmes

1O235

Date

1808-1945