Boisot, No 2040, 3o

Papier et parchemin

Détail folios :

Fol. 1 Donation, par Jean de Joncel, citoyen de Besançon, du patronage de la chapelle dite Notre-Dame-la-Blanche, en l'église de Saint-Pierre de Besançon, à Jean de Rupt, notaire, et à sa femme Alix d'Orchamps-Vennes 20 janvier 1438 n. s. Parchemin

Fol. 2 Testament d'Isabelle de Joux, veuve de Guyot de Verpillières et mariée en secondes noces à Arnaud de Guascon juin 1338 Copie de Jules Chiflet, sur papier

Fol. 3 Amodiation d'un moulin situé à Augicourt, par Guillaume de Lambrey, écuyer, et Bonne d'Artaufontaine 4 décembre 1517 Parchemin

Fol. 4 Consentement par Jean de Lantenne à la vente que ses parents avaient faite d'un jardin situé en la rue des Granges de Besançon 3 novembre 1315 Parchemin

Fol. 5 Accord conclu entre Gabrielle de Bassompierre, veuve d'Evrard de Livron, et Charles de Livron, marquis de Bourbonne, au sujet de la succession du défunt marquis de Bourbonne 6 mars 1624 Papier

Fol. 11 Bulle du pape Urbain VIII, conférant à l'abbé Pierre Alix la commende de l'abbaye de Saint-Paul de Besançon 13 septembre 1632 Expédition sur parchemin

Fol. 12 Notes diplomatiques concernant les démarches de l'archiduchesse Isabelle pour faire adjuger le même bénéfice à François de Livron 1634 Papier

Fol. 15 Lettre de non-préjudice du duc Charles IV de Lorraine, au sujet d'un don gratuit des États généraux de son duché 23 mars 1626 Parchemin

Signature du duc

Fol. 16 Acte semblable du duc Henri II 16 décembre 1619 Copie sur parchemin

Fol. 17 Procuration donnée par noble Louis Le Mairat, de Troyes, pour la réclamation d'une somme à lui due par Simon Belin, marchand à Besançon 20 janvier 1575 Parchemin

Fol. 18 Procuration du même pour le recouvrement d'une créance sur Melchior Girard, marchand à Besançon 26 juillet 1586 Parchemin

Fol. 19 Procès-verbal de l'élection comme abbé de Rosières de Frère Jean de Maisières, professeur en théologie, abbé de la Grâce-Dieu, et ratification de cette élection par l'abbé de Cîteaux 12-24 juin 1515 2 pièces originales sur parchemin

Fragment du sceau de l'abbé de Cîteaux.

Fol. 20 Citation du bailli de Dole pour la comparution de Richard Malarmé, dit Mercerot, de Vercel, accusé de « certaine usure, pillerie et malleversation » 26 août 1549 Parchemin

Fol. 21 Testament de Guy de Malain, seigneur de Champvans-lez-Gray 6 août 1509 expédition authentique ; parchemin

Fol. 35 Lettre de compulsoire accordée par le parlement de Dole à Bertrand de Marnix, en un procès à lui intenté par François Bonvalot, abbé de Saint-Vincent de Besançon 15 janvier 1534 n. s. Parchemin

Fol. 36 Quittance d'une somme de 100 sous due annuellement par la saunerie de Salins à l'église de Saint-Anatoile de ladite ville, pour l'anniversaire d'Étienne de Bourgogne, chanoine de Besançon 9 décembre 1364 Parchemin

Fol. 37 Libération, par la municipalité de Besançon, du cens dont était grevée une pièce de terre sise à Combe l'Agasse, moyennant 12 francs versés par le propriétaire pour aider la ville à payer l'indemnité de guerre souscrite envers le roi de France Henri IV 6 avril 1596 Parchemin

Sceau de la ville de Besançon.

Fol. 38 Achat par Antoine de Mandre, seigneur de Montureux, moyennant 400 francs, de la part advenue à Jeanne de Mailly, femme de Philippe d'Anglure, dans la seigneurie de Montigny et Lavoncourt 2 août 1690 Parchemin

Fol. 39 Ratification de l'acte qui précède, par Philippe d'Anglure 20 août 1600 Papier

Fol. 41 Reprise de fief, par Pierre d'Arinthod, écuyer, envers Nicolet dit Mengeroz, d'Arbois, écuyer, époux de Jeannette de Chavéria, pour tout ce que ledit Pierre possédait à Moiron 22 septembre 1412 Parchemin

Fol. 42 Aveu et dénombrement du fief que Pierre d'Arinthod, écuyer, tenait à Moiron de Nicolet dit Mengeroz, d'Arbois 21 septembre 1415 Parchemin

Fol. 43 Reprise de fief, par Guyette de Moiron, femme de Humbert de Montain, de terres à Moiron qui relevaient de Nicolet dit Mengeroz, d'Arbois, en qualité d'époux de Jeannette de Chavéria 22 septembre 1412 Parchemin

Fol. 44 Aveu et dénombrement donné par Humbert de Montain, comme tuteur du fils qu'il avait eu de feu Guyette de Moiron, pour des terres situées audit Moiron et relevant de Nicolet Mengeroz, d'Arbois, à cause de Jeannette de Chavéria, sa femme 3 août 1416 Parchemin

Fol. 45 Testament de François Millet, docteur en droit canon, chanoine du chapitre métropolitain de Besançon 20 décembre 1605 Papier

Fol. 59 Testament de Guillaume de Montbozon, chevalier 5 juin 1387 Parchemin

Fol. 60 Testament de Jean de Montferrand, clerc, notaire à Besançon 24 décembre 1285 Parchemin

Fol. 61 Testament de Guyette, veuve de Perrenin de Montferrand 29 juin 1310 Parchemin

Fol. 62 Testament d'Étienne de Montferrand, tondeur de draps à Besançon 24 janvier 1337 n. s. Parchemin

Fol. 63 Opposition à la vente judiciaire des biens advenus de la succession d'Augerans à Guyot de Montrichard, écuyer, représenté par son frère Henri 23 mai 1460 Parchemin

Fol. 64 Sentence du tribunal de la régalie de Besançon, pour le règlement des droits respectifs de l'abbaye de Saint-Vincent, du prieur de Jussan-Moutier et de Thiébaud Mathelie, chanoine, sur la succession de Perrin Vernier 12 mars 1487 n. s. Parchemin ; sceau dudit tribunal, aux armes de l'archevêque Charles de Neufchâtel

Fol. 65 Patentes de Philippe II, roi d'Espagne, accordant légitimation à Oudette Millet, fille naturelle de François Millet, prieur de Port-sur-Saône, et de Marguerite Sirey ; Berg-op-Zoom, 17 octobre 1588 parchemin

Fol. 66 Codicille de Jean de Molans, fils de Philibert de Molans, fondateur de la chevalerie de Saint-Georges en Franche-Comté 12 septembre 1437 Parchemin

Fol. 67 Testament de Renaud de Montdoré, écuyer, demeurant à Besançon 15 juillet 1397 Parchemin

Fol. 68 Codicille de Renaud de Montdoré, écuyer, à Besançon 15 juillet 1397 Parchemin

Fol. 69 Décret de Jean, archevêque de Besançon, réunissant aux revenus du doyenné de Montbéliard les revenus de la chapelle fondée jadis en l'église de cette ville par Guillaume, doyen d'Ajoie 17 mars 1361 n. s. Parchemin

Fol. 70 Testament de Jeanne Boutechoux, veuve de Claude, seigneur de Montfort 5 février 1621 Copie sur papier

Fol. 74 Traité réglant des questions d'intérêt entre Guillemette de Montmore, veuve de Pierre de Reculot, écuyer, et le baron René de Montconis, comme époux de Gasparine-Marguerite de Grammont 27 juillet 1633 Parchemin

Fol. 75 Deuxième testament de Philippe-Guillaume de Nassau, prince d'Orange ; Bruxelles, 20 février 1618 expédition sur papier

Fol. 78 Quittance des arrérages annuels d'une rente sur la saunerie de Salins, advenue dans l'héritage d'Antoine d'Oiselay à Catherine, sa fille, femme de Henri de Neufchâtel, avec la signature de ce seigneur 10 avril 1507 Parchemin

Fol. 99 Avis de droit sur la prétention qu'avaient les habitants de Cuvier et Censeau d'obliger le chapitre de Nozeroy à desservir, tous les dimanches et jours de fête, la chapelle située au village de Cuvier 1681 Papier

Reliure carton, couvert de parchemin