432W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

432W1-6

Date

2001-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,4 ml

6 unités de description

Origine

DIRECTION COMMUNICATION

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

La Direction Communication est créée en 1990.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 08/02/2007

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

- commission municipale "communication" : ordres du jour et comptes rendus (2002-2003)
- chrono courrier arrivée (années 2002 et 2003) 
- chrono courrier départ (année 2002)
- notes de service à caractère général (années 2001 à 2003)

Cote/Cotes extrêmes

432W2

Date

2001-2003

Origine

DIRECTION COMMUNICATION

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Tri sélectif

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2029

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.