Transfert de la compétence CRR de la Ville à la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : conventions, annexes, documents de travail, correspondance (2005-2006) ; réalisation du projet d'établissement : document de travail (2009) ; activités du comité de programmation de la saison culturelle du CRR : notes de services, documents de travail, correspondance (2010-2011) ; suivi du projet de construction de la Cité des Arts et de l'installation du CRR dans ces locaux : compte rendu de réunion, documents de travail, correspondance (2011-2012) ; tarification : compte rendu de réunion, documents de travail (2012-2014) ; fin de l'accueil mutualisé avec le Fonds Régional d'Art Contemporain (FRAC) : correspondance (2014) ; signature d'un avenant à la convention de partenariat pour la gestion technique et immobilière de la Cité des Arts : documents de travail (2014) ; statuts du Pôle ACTM (Arts, Culture, Théâtre, Musique) (s.d.).