1D - Conseil Municipal

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Cote/Cotes extrêmes

1D5-252

Date

1789-1960

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

15,6 ml

252 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 12/08/2004

Dernier ajout le 18/09/2008

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

Conseil municipal. Rapports du maire ou de conseillers sur certains sujets (1860-1867) ; commissions, extraits de délibérations (an X-1873) ; évocation d'événements politiques ou remarquables, notamment la proclamation de la République (1790-1871)

Cote/Cotes extrêmes

1D126

Date

1790-1873

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques