Chemins privés. - Chemin Bonnet à Saint-Claude, demande de travaux d'entretien par les riverains : délibération du conseil municipal, pétition, correspondance (1927-1928). Chemin de Mazagran à Velotte, réfection : pétition, correspondance (1928).

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1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O422-1O433

Date

1876-1962

Cote/Cotes extrêmes

1O424

Date

1927-1928