CC

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Cote/Cotes extrêmes

CC1-584

Date

1228-1794

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

26,4 ml

584 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 31/01/2005

Dernier ajout le 05/07/2005

Présentation du contenu

Comptes de la ville, recettes et dépenses (1388-1790) (1388-1790) CC 1 à 342 -Registres d'imposition (1701-1788) Registres de capitation (1701-1786) CC 343 à 420 Rôle du Cinquantième (1726-1727) CC 421 Rôles du dixième (1734-1755) CC 422 à 431 Rôles des deux-vingtièmes (1756-1782) CC 432 à 457 Rôles du troisième vingtième (1760-1762) CC 458 à 460 Rôles du sel (1773-1788) CC 461 à 474 Premier supplément à l'inventaire dactylographié (2001-2002) (1460-1794) CC 475 à 503 - CC 504 /1 à 5042 - CC 505 à 520 - CC 523 à 532 Deuxième supplément à l'inventaire dactylographié (2009) (1228-1790) CC 533 à 584

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

EMPRUNTS Titres de constitution et d'extinction d'une rente de 3000 livres pour un capital de 60000 livres au profit de Jacques de Flesselles de Paris 1753-1767 Titres de constitution et d'extinction de rentes créées sur la caisse de la ville, en échange de sommes empruntées par la ville pour s'aquitter de termes arriérés du don gratuit. 1767-1769 Emprunts et remboursements de sommes employées par la Ville de Besancon à la construction de l'hôtel de l'intendance, le percement de la rue de Traverse et l'approvisionnement du grenier à blé 1769-1779

Cote/Cotes extrêmes

CC576

Date

1753-1779

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable