1D - Conseil Municipal

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Cote/Cotes extrêmes

1D5-252

Date

1789-1960

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

15,6 ml

252 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 12/08/2004

Dernier ajout le 18/09/2008

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Communicable

Délibérations du Conseil municipal, années 1905 et 1906

Cote/Cotes extrêmes

1D137

Autres Cotes

D1,160 D1,161 (ancienne cote)

Date

1905-1906

Présentation du contenu

A noter; Un feuillet annexé en 1906 : deux lettres manuscrites

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques