5Fi - Plans et affiches issus des fonds (cote de rangement)

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Cote/Cotes extrêmes

5Fi1-32

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

32 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 25/03/2010

Dernier ajout le 29/03/2013

Présentation du contenu

Cette sous-série est destinée à accueillir des pièces éparses : pièces isolées, pièces extraites d'autres sous séries ne pouvant pas, après restauration et mise à plat.

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

CANALISATIONS - PONT DE BREGILLE

Cote/Cotes extrêmes

5Fi13

Autres Cotes

DD172, pièce 17 (ancienne cote)

Date

1778

Caractéristiques physiques

Affiche

Particularité physique

Papier
Bon

Dimensions

45 cm / 36 cm

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Rupture du pont de Bregille et de la canalisation d'eau la traversant, enjoignant les propriétaires de puits à permettre leur accès aux autres habitants : affiche datée du 27 octobre 1778.

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable

Autres données descriptives

observations

Mise à plat en juin 2009

Mots clés lieux