5Fi1-32
Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Versement du 25/03/2010
Dernier ajout le 29/03/2013
Présentation du contenu
Cette sous-série est destinée à accueillir des pièces éparses : pièces isolées, pièces extraites d'autres sous séries ne pouvant pas, après restauration et mise à plat.
Conditions d'accès
Communicable
Ces documents étant conservés dans un dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Conditions d'accès
Communicable
Ces documents étant conservés dans un dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h.
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Caractéristiques physiques
Particularité physique
Dimensions
Présentation du contenu
Rupture du pont de Bregille et de la canalisation d'eau la traversant, enjoignant les propriétaires de puits à permettre leur accès aux autres habitants : affiche datée du 27 octobre 1778.
Conditions d'accès
Communicable
Ces documents étant conservés dans un dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h.
Autres données descriptives
Mise à plat en juin 2009
Mots clés lieux
Mots clés matières
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