Travaux d'entretien des ouvrages de fontainerie : délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d'adjudication, factures, cahiers des charges, bordereau des prix, soumissions, affiches (1882-1915) ; travaux d'installation de prises d'eau pour les particuliers : cahiers des charges (1885, 1888, 1899) ; fourniture de matériel : procès-verbal d'adjudication, facture, cahier des charges, soumissions, affiche (1888, 1903, 1911) ; travaux d'établissement d'une conduite d'eau entre le passage à niveau de Montrapon et l'Observatoire : cahier des charges (s.d.).

Série : Série N. Biens communaux, Terres, Bois, Eaux. Sous_titre : 3N - Eaux

Cote/Cotes extrêmes

3N1-112

Date

1791-1987

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,3 ml

112 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3N98 - 3N112

Date

1860-1987

Cote/Cotes extrêmes

3N108 - 3N112

Date

1876-1926

Cote/Cotes extrêmes

3N109

Date

1882-1915