392W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

392W1-98

Date

1981-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

13 ml

98 unités de description

Origine

DIRECTION DEVELOPPEMENT CULTUREL

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Cette direction a plusieurs fois changé de nom : Service des Affaires Culturelles, Service Action Culturelle et Vie Associative en 1996 puis Direction du Développement Culturel en 2005 et Direction Culture et Patrimoine en 2008 et en 2011 Direction Action culturelle et Patrimoine.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 15/03/2006

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Origine

DIRECTION DEVELOPPEMENT CULTUREL

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Origine

DIRECTION DEVELOPPEMENT CULTUREL

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Action culturelle : notes de service à caractère général et notes de service émises par le service action culturelle (2004) ; Contrat éducatif local (CEL), Etat / ville de Besançon.- contributions du service de l'action culturelle et documents à caractère général : correspondance, comptes rendus de réunion (1999-2000) Commission administrative paritaire : ordres du jour, comptes rendus de réunions (2001) Abbaye de Saint Paul, travaux, relations avec la Direction Régionale des Affaires Culturelles : correspondance (1986-1997)

Cote/Cotes extrêmes

392W17

Date

1986-2004

Importance matérielle

Faux

Origine

DIRECTION DEVELOPPEMENT CULTUREL

Présentation du contenu

Les documents CAP sont à éliminer (doubles, originaux RH) ; seules les notes de service émanent du service de l'action culturelle sont à éliminer.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Tri sélectif

Eliminable en : 2010

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2030

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.