5Z - Fonds LIP

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

5Z1-237

Date

1930-1980

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

28,8 ml

237 unités de description

Biographie ou Histoire

Sommaire

Sommaire du fonds LIP :

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Dépôt du 04/03/2010

Dernier ajout le 22/11/2011

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Communicable

Conseil d'administration : - Registre des procès-verbaux des délibérations, 13 avril 1956-27 octobre 1959 - Registre des procès-verbaux des délibérations, 27 octobre 1959-27 avril 1962 - Registre des procès-verbaux des délibérations, 27 avril 1962-26 avril 1967 - Registre des procès-verbaux des délibérations, 9 juin 1967-11 décembre 1969.

Cote/Cotes extrêmes

5Z4

Date

1956-1969

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable