282W

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Cote/Cotes extrêmes

282W1-65

Date

1972-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

8,4 ml

65 unités de description

Origine

SERVICE ACTION CULTURELLE et VIE ASSOCIATIVE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Cette direction a plusieurs fois changé de nom : Service des Affaires Culturelles, Service Action Culturelle et Vie Associative en 1996 puis Direction du Développement Culturel en 2005 et Direction Culture et Patrimoine en 2008 et en 2011 Direction Action culturelle et Patrimoine.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 21/07/2003

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Subventions diverses dans le domaine culturel
Subventions accordées par le conseil régional, général 
et ministère de la Culture
Atelier audiovisuel
Arts contemporains - Indomptés de l'Art et jeune création
Musique
Célébration bicentenaire de la Révolution 89
Festival de musique 
festival de musique
théâtre lyrique
orchestre de chambre
Réfection de plancher centre Pierre Bayle
Sculpture jardin des sens
dossier subvention prévention des actions 
de délinquance à Planoise
subvention sce Culturel, conseil régional, général

Cote/Cotes extrêmes

282W54

Date

1979-1981

Origine

SERVICE ACTION CULTURELLE et VIE ASSOCIATIVE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.