448W

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Cote/Cotes extrêmes

448W1-75

Date

1982-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

10,6 ml

75 unités de description

Origine

DIRECTION VOIRIE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2009, la Direction Voirie prend le nom de Direction Voirie et déplacements urbains.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 18/06/2007

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Budget du service voirie et du budget annexe "transports", préparation : notes de synthèse des responsables de service, documents récapitulatifs, exercice 2000 ; délibération du conseil municipal relative à la création d'un budget annexe "transports", avenant au contrat de délégation de service public "transports urbains" (2001)

Cote/Cotes extrêmes

448W49

Date

2000-2001

Origine

DIRECTION VOIRIE

Présentation du contenu

pour la préparation budgétaire, sont éliminés les notes du service des finances à caractère général, les brouillons et la documentation diffusée pour la préparation des séances du conseil municipal

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2027

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.