Contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) 2012 de Besançon, programmation du volet "Education" : comptes-rendus de réunions, délibération municipale, projets, conventions et avenants, synthèses des projets, compte-rendu d'action.

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894W : volet "Education" des Contrats urbains de cohésion sociale (CUCS) de Besançon de 2007 à 2013 ; Contrat local d'accompagnement à la scolarité (CLAS) de 2005 à 2011 ; accueil de loisirs pour les enfants et adolescents de 2008 à 2011 ; restaurants scolaires de 2012 à 2014.

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894W : volet "Education" des Contrats urbains de cohésion sociale (CUCS) de Besançon de 2007 à 2013 ; Contrat local d'accompagnement à la scolarité (CLAS) de 2005 à 2011 ; accueil de loisirs pour les enfants et adolescents de 2008 à 2011 ; restaurants scolaires de 2012 à 2014.

Cote/Cotes extrêmes

894W

Date

2005-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,40 ml, 8 article(s)

Origine

Direction de l'Education

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 26/07/2016

Présentation du contenu

894W : volet "Education" des Contrats urbains de cohésion sociale (CUCS) de Besançon de 2007 à 2013 ; Contrat local d'accompagnement à la scolarité (CLAS) de 2005 à 2011 ; accueil de loisirs pour les enfants et adolescents de 2008 à 2011 ; restaurants scolaires de 2012 à 2014.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Contrat local d'accompagnement à la scolarité (CLAS) de 2005 à 2011 ; accueil de loisirs pour les enfants et adolescents de 2008 à 2011 ; restaurants scolaires de 2012 à 2014.

Cote/Cotes extrêmes

894W1-894W8

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable