Boisot, no 2034

Papier

Écriture de diverses mains

Copies de bulles, brefs, rescrits, indults, ainsi que des placets présentés pour les obtenir, lesdits actes passés entre les années 1570 et 1598 et ayant été recueillis, comme éléments de protocole, par le Franc-Comtois Claude Grand, solliciteur en cour de Rome.

Voici l'indication de ceux de ces actes qui concernent le diocèse de Besançon : collation en commende des prieurés du Marteroy-lez-Vesoul, en 1582 (fol. 113), et de Jouhe-lez-Dole, en 1584 (fol. 99) ; indult au cardinal de Granvelle pour la collation des bénéfices ressortissant à ses dignités, 1584 (fol. 107) ; bulle de commendataire des abbayes de Montbenoît (fol. 117) et de Faverney (fol. 97), en faveur du haut doyen François de Grammont (1586) ; résignation en cour de Rome de la chapelle dite du roi Jacques et fondée sous l'invocation de sainte Anne, dans l'église des Clarisses de Besançon, 1587 (fol. 116) ; indult apostolique pour l'établissement à Besançon d'une Université d'études, en 1588 (fol. 60) ; concession de la coadjutorerie du prieuré de la Loye, près de Dole, en 1588 (fol. 63), et de celle de l'hôpital du Saint-Esprit de Besançon, en 1590 (fol. 90) ; relèvement de vœux de religion en faveur de Pierre et de Marc de Beaujeu (1591-1593), de Jacques Rey, de Besançon (1592), d'Antoine de Grammont (1597) et de Guy Pointurier, de Dole, en 1598 (fol. 76, 72, 71 vo, 61) ; sentence au sujet du partage de revenus paroissiaux entre le chapitre et le curé de Sainte-Madeleine de Besançon, en 1593 (fol. 75 vo) ; cassation des mariages de Charles de Bordey, d'Ornans, et de Claude Sachault, de Dole, 1598 (fol. 37 et 37 vo) ; sentence annulant l'aliénation de propriétés du chapitre de Saint-Ursanne, en 1598 (fol. 38) ; sentences exonérant les cures de Bonnay, près Besançon (fol. 36 vo), et de Bourbonne-les-Bains (fol. 119) des pensions qui pesaient sur ces bénéfices (1598).

Ce recueil a pour couverture l'original en parchemin d'une bulle de Sixte-Quint conférant à Renobert de Mesmay la commende du prieuré de Saint-Nicolas du Marteroy, près de Vesoul (1586).

Sur la couverture et au fol. 7, le solliciteur Claude Grand a formulé ainsi deux ex-libris : « Claudius Grandius, Burgundus, me habet » ; « Est Claudii Grandii, presbyteri, canonici metropolitanae ecclesiae Bisuntinae. 1594. »

Couverture parchemin