ELECTIONS CANTONALES et au CONSEIL d'ARRONDISSEMENT (suite) - Elections cantonales et au Conseil d'Arrondissement de 1907 : procès-verbaux, instructions officielles, propagande électorale - Elections cantonales et au Conseil d'Arrondissement de 1910 : procès-verbaux, affiches - Elections cantonales et au Conseil d'Arrondissement de 1913 : procès-verbaux, affiches - Elections cantonales de 1919 : procès-verbaux, feuille de résultats - Elections au Conseil d'Arrondissement de 1919 : procès-verbaux - Election au Conseil d'Arrondissement et au Conseil Général de 1922 : procès-verbaux, bulletin de vote, profession de foi d'un candidat, affiche, récapitulation des votes

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1K - Elections

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Cote/Cotes extrêmes

1K1-123

Date

1790-1989

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,7 ml

123 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 21/04/2004

Dernier ajout le 23/06/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

1K13

Date

1907-1922

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Mots clés typologiques