1K - Elections

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Cote/Cotes extrêmes

1K1-123

Date

1790-1989

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,7 ml

123 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 21/04/2004

Dernier ajout le 23/06/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

ELECTIONS MUNICIPALES (suite) - 1830 : dossier concernant la transition municipale lors de la Révolution de 1830 - Courriers officiels concernant les changements survenus dans la composition du Conseil Municipal - 1832-1844 - 1831 : instructions officielles, procès-verbaux, affiches - 1834 : instructions officielles, procès-verbaux, affiches - 1837 : instructions officielles, affiches - 1840 : instructions officielles, procès-verbaux, affiches - 1843 : organisation du scrutin, procès-verbaux, affiches - 1846 : instructions officielles, procès-verbaux, affiches

Cote/Cotes extrêmes

1K16

Date

1830-1846

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable