2H - Administration militaire

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2H2-108

Date

1790-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

8,2 ml

108 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 24/06/2005

Dernier ajout le 10/01/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Intendance. Subsistances et fournitures diverses ; adjudications, comptabilité 1901-1902. Procès-verbaux de concession de jouissance 1904-1911. Musique militaires 1904-1911. Sociétés militaires 1911-1912. Sursis, demandes diverses 1901-1911. Travaux militaires 1911 :adjudications 1914. Procès-verbaux d'affermages militaires 1912-1922.

Cote/Cotes extrêmes

2H91

Date

1901-1922

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques