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Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS
Historique du producteurLe Service des Marchés Publics est créé en 2001.
Modalités d'entréeVersement du 11/03/2013
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Marché de prestation intellectuelle n°04/18, simulation des conditions détaillées du transfert et de la prise en charge de la collecte des ordures ménagères par la CAGB : dossier de marché (2004). Marché de prestation intellectuelle n°05/24, projet Sauge / Equal : Développement et animation de réseaux, conception de formations : dossier de marché (2005). Marché de prestation intellectuelle n°05/29, organisation de la CAGB : transversalité et gestion de la commande interservices : dossier de marché (2005). Marché de prestation intellectuelle n°05/02, organisation du management de la Qualité de la CAGB : dossier de marché (2005). Marché de prestation intellectuelle n°05/27, friche industrielle de Deluz et Montferrand-le-Château - Diagnostic pollution - Etude de dépollution : dossier de marché (2005).
CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
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