64W_GB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

64W_GB1-25

Date

2001-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3 ml

25 unités de description

Origine

CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le Service des Marchés Publics est créé en 2001.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Marché de prestation intellectuelle n°04/18, simulation des conditions détaillées du transfert et de la prise en charge de la collecte des ordures ménagères par la CAGB : dossier de marché (2004).
Marché de prestation intellectuelle n°05/24, projet Sauge / Equal : Développement et animation de réseaux, conception de formations : dossier de marché (2005).
Marché de prestation intellectuelle n°05/29, organisation de la CAGB : transversalité et gestion de la commande interservices : dossier de marché (2005).
Marché de prestation intellectuelle n°05/02, organisation du management de la Qualité de la CAGB : dossier de marché (2005).
Marché de prestation intellectuelle n°05/27, friche industrielle de Deluz et Montferrand-le-Château - Diagnostic pollution - Etude de dépollution : dossier de marché (2005).

Cote/Cotes extrêmes

64W_GB14

Date

2004-2005

Origine

CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.