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1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O39-1O45

Date

1810-1962

Demandes : délibération du conseil municipal, rapports, extrait des minutes du greffe du tribunal de première instance, plans, affiches, correspondance (1822-1939) ; renouvellement : arrêté municipal, délibérations du conseil municipal, plans, correspondance (1864-1954) ; plaintes pour des problèmes liés à la salubrité : délibération du conseil municipal, rapports, plans, correspondance (1871-1874).

Cote/Cotes extrêmes

1O39

Date

1822-1954