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Série : Série O. Travaux publics, Voirie, Moyens de transport, Régime des eaux. Sous_titre : 1O - Travaux publics et voirie en général
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
437 unités de description
Modalités d'entréeVersement du 14/10/2005
Dernier ajout le 29/03/2013
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Autorisations d'occupation du domaine public.
Demandes : délibération du conseil municipal, rapports, extrait des minutes du greffe du tribunal de première instance, plans, affiches, correspondance (1822-1939) ; renouvellement : arrêté municipal, délibérations du conseil municipal, plans, correspondance (1864-1954) ; plaintes pour des problèmes liés à la salubrité : délibération du conseil municipal, rapports, plans, correspondance (1871-1874).