690W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

690W1-27

Date

2000-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,8 ml

27 unités de description

Origine

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 18/01/2012

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Centre communal d'action sociale : pièces justificatives de dépenses d'investissement de l'exercice 2001 (factures, chapitres 10000 à 32916)

(à la demande du CCAS les factures dites d'investissement sont conservées, les factures dites de fonctionnement sont éliminées suite à un délai de 10 ans)

Cote/Cotes extrêmes

690W18

Date

2001

Origine

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.