1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O46-1O363

Date

1766-1985

Cote/Cotes extrêmes

1O241-1O305

Date

1796-1985

Rue de Belfort, construction d'un égout : dossier de marché, procès-verbal de réception définitive, rapports, certificats de paiement, états de dépenses, mémoires de travaux, carnets, correspondance (1881-1883) ; réalisation d'un branchement d'égout au n°30 : arrêté municipal, délibération du conseil municipal, convention, correspondance (1893) ; prolongement de l'égout entre la rue du Pater et l'actuelle école des Chaprais : délibération du conseil municipal, dossier de marché, correspondance (1893-1894, 1928) ; établissement de nouvelles bouches d'égout dans le haut de la rue : arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, pièces comptables, plans, correspondance (1910-1937).

Cote/Cotes extrêmes

1O247

Date

1881-1937