Tunnel sous la Citadelle, fourniture et mise en place d'équipement de gestion du trafic : copie du dossier de marché n°96-36 [marché voirie] (1994-1999) ; pose de bornes faubourg Rivotte : guide d'utilisation, reçus des clés, bons de garantie (1997) ; revêtement de peinture : dossier emprunté par Didier Gaudot (1995-1996).

Aide à la recherche

537W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

537W1-48

Date

1896-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

5,9 ml

48 unités de description

Origine

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2009, la Direction Etudes et Travaux devient la Direction Grands Travaux.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 23/02/2009

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

537W6

Date

1994-1999

Origine

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Mots clés lieux

Mots clés matières