1D - Conseil Municipal

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D5-252

Date

1789-1960

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

15,6 ml

252 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 12/08/2004

Dernier ajout le 18/09/2008

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Communicable

Registre des délibérations du Conseil municipal, avec table alphabétique, du 16 septembre 1909 au 12 juillet 1910

Cote/Cotes extrêmes

1D47

Date

1909-1910

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Autres données descriptives

Table des matières

  • 16 septembre 1909 ........................ 1
  • 17 novembre 1909 ........................ 88
  • 1er décembre 1909 ........................ 171
  • 7 janvier 1910 ........................ 348
  • 2 mars 1910 ........................ 420
  • 23 avril 1910 ........................ 483
  • 2 mai 1910 ........................ 520
  • 18 juin 1910 ........................ 674
  • 5 juillet 1910 ........................ 685

Mots clés typologiques