AA

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

AA1-56

Date

1000-1789

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,3 ml

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 22/07/2004

Dernier ajout le 08/03/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Autres données descriptives

Notes ISBDNuméro identification et prix

Copie des mémoires et de la correspondance de la municipalité notamment avec les ministres, les gouverneurs et intendants de la province, les cours de justices, au sujet des affaires de la ville avec transcriptions des réponses à elle adressées - Mémoire au roi contre l'union projetée de l'Abbaye et du Chapitre de St Paul au chapitre métropolitain - Construction et fourniture de casernes - Disette de 1770, émotion populaire - Don gratuit - Mémoire sur l'édit de 1771 portant création d'offices municipaux dans les villes -Construction de l'Eglise St Pierre - Destruction de l'Arc de triomphe du Pont Battant - Rétablissement de l'Académie d'équitation et de l'hôtel des monnaies - Construction de la nouvelle Intendance - Secours demandés par la ville - Formations des régiments provinciaux - Observations sur l'établissement des nouveaux bureaux de ferme en Franche Comté - Protection contre l'arrêt mettant à la charge des villes l'entretien des bâtiments de justice - Lettres patentes concernant l'Aumône générale - Demande de concession de livres pour la bibliothèque publique de St Vincent, réponse de Turgot - Police des spectacles - Droits de la province sur le collège de Bourgogne établi à Paris

Cote/Cotes extrêmes

AA50

Date

1769-1775

Importance matérielle

1 pièce

Présentation du contenu

Registre in folio (243 feuillets, papier vergé, reliure parchemin)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques