Congrégation des Frères des écoles chrétiennes, autorisation d'établissement : correspondance (1805) ; autorisation d'établissement d'un noviciat à Saint-Claude : délibérations du conseil municipal, correspondance (1922) ; avis favorable sur leur demande de reconnaissance légale : délibération du conseil municipal, correspondance (1943).

Série : Série P. Cultes. Sous_titre : 1P - Culte catholique

Cote/Cotes extrêmes

1P1-1P40

Date

1732-1954

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,7 ml

40 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/02/2005

Dernier ajout le 03/02/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1P29 - 1P38

Date

1791-1943

Cote/Cotes extrêmes

1P36 - 1P38

Date

1805-1943

Cote/Cotes extrêmes

1P37

Date

1805-1943