Maisons, ventes. - Maison sise rue de l'Orme de Chamars : copie d'acte de vente, reconnaissance, bordereaux (1807, 1817, 1825). Maisons sises 2 et 4 quai Vauban : procès-verbal d'adjudication, cahiers des charges, estimations, plans, affiches, correspondance (1833, 1835, 1837). Maison sise 81 Grande rue : procès-verbal d'adjudication, décompte, correspondance (1836, 1838-1839).

Aide à la recherche

1N - Biens communaux

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1N1-107

Date

1682-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,7 ml

107 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1N50 - 1N66

Date

1682-1921

Cote/Cotes extrêmes

1N59

Date

1807-1839