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3Z - Fonds d'Orival

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Cote/Cotes extrêmes

3Z1-157

Date

1554-1927

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

6,5 ml

157 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Don du 03/02/2006

Dernier ajout le 03/02/2006

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Claude-Antoine d'ORIVAL - Fils de Gabriel, religieux jésuite. Acte de vente d'une pièce de vigne à Chancevigney dépendant de la succession d'Antoine-François Gauthiot d'Ancier dont il est l'administrateur (parchemin - 1691) ; Nomination d'intendant des biens de Béatrix de Lorraine en Franche-Comté (1725). 1691-1725

Cote/Cotes extrêmes

3Z7

Date

1691-1725

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Institution -- Archives municipales