Ms 1005 à 1296
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Date
Langue des unités documentaires
Type de présentation matérielle et importance matérielle
Dimensions et unité de dimensions
Notes sur la zone de la description matérielle
Papier
Écriture de Nicolas-Joseph Belamy, secrétaire de l'hôtel de ville de Besançon, de 1772 à 1790
Notes sur le contenu
Le diplôme de Philippe IV, donné à Madrid le 5 novembre 1663, au moment où la ville de Besançon allait passer de la suzeraineté de l'Empire sous la souveraineté des rois d'Espagne, englobe les diplômes concédés antérieurement à la commune de Besançon par les empereurs Charles IV (1365), Wenceslas (1398), Sigismond (1423-1435), Frédéric (1442), Maximilien Ier (1502-1503), Charles-Quint (1526-1534), Ferdinand Ier (1559), Maximilien II (1565), Rodolphe Ier (1607), Mathias (1613), Ferdinand II (1627) et Ferdinand III (1638).
Manuscrit numérisé -- Fonds général
Notes sur l'exemplaire en main
Demi-reliure basane
Mots clés matières
Mots clés personnes
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