2H - Administration militaire

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2H2-108

Date

1790-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

8,2 ml

108 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 24/06/2005

Dernier ajout le 10/01/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Recensement des chevaux, juments, mulets et mules : procès verbaux 1894-1929 Recensement des voitures attelées susceptibles d'être requises pour le service de l'armée en cas de mobilisation 1908-1928

Cote/Cotes extrêmes

2H99

Date

1894-1928

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable