Marché de prestation intellectuelle n° 03/05, réalisation d'une étude de programmation relative à la réalisation d'un stade nautique dit "la Malate" à Besançon : dossier de marché (2003). Marché de prestation intellectuelle n°03/07, étude de faisabilité relative à la zone commerciale des Marnières : dossier de marché (2003). Marché de prestation intellectuelle n°03/12, étude d'impact relative à la réalisation de la station nautique de la Malate à Besançon : dossier de marché (2003). Marché de prestation intellectuelle n°03/14, étude d'impact relative à la zone commerciale des Marnières : dossier de marché (2003). Marché de prestation intellectuelle n°06/08, proposition d'un concept de réalisation d'aménagement d'un stand aux couleurs du Grand Besançon basé sur une ou plusieurs animations, dans le cadre de la Foire Comtoise : dossier de marché (2006). Marché de prestation intellectuelle n°36/08, études topographiques relatives à la zone commerciale des Marnières : dossier de marché (2003). Marché de prestation intellectuelle n°03/04, étude géotechnique de la station nautique de la Malate au niveau de la reconnaissance préliminaire : dossier de marché (2003).