46W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

46W1-80

Date

1956-1988

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

9,6 ml

80 unités de description

Origine

SERVICE URBANISME

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Créé en tant que Service Urbanisme, il prend le nom de Direction Urbanisme et Habitat en 2003 et de Département urbanisme et Grands projets urbains en 2009.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 02/01/1993

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise : enquête auprès des habitants de Planoise et études socio-démographiques de la population, contient un document "Planoise la belle, promenade d'un conseiller municipal dans notre belle cité" de Serge Tyrode comprenant de nombreuses photographies en noir et blanc (1971-1972) ; implantation d'un lieu de culte : correspondance (1970) ; implantation d'un collège d'enseignement secondaire (CES) : correspondance (1967-1968) ; extension, 2ème quartier de Planoise, projets de logements, équipements commerciaux et socio-culturels : correspondance, notes, plans (1971-1977) ; projets d'implantation et équipements de logements du secteur privé : correspondance, notes (1965-1971)

Cote/Cotes extrêmes

46W36

Date

1965-1977

Origine

SERVICE URBANISME

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Mots clés lieux

Mots clés typologiques