3Z - Fonds d'Orival

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3Z1-157

Date

1554-1927

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

6,5 ml

157 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Don du 03/02/2006

Dernier ajout le 03/02/2006

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Paul-Ignace-Férreol d'ORIVAL de MISEREY - Fils de François-Marie-Nicolas, (1814-1894), président de chambre à la Cour de Besançon, chevalier de la Légion d'Honneur, et Marie de TERRIER de SANTANS. Titres et papiers de familles : Diplôme de bachelier en droit (15 juillet 1834) ; Diplôme de licencié en droit (1er août 1835) ; Certificat de bonne direction de son tribunal par le président de la cour de Besançon (1849) ; Diplôme de membre de la Société Libre d'Emulation du Doubs (1854) ; Allocutions et rapports divers à la Société de Saint-Vincent de Paul (1857-1891) ; Diplôme de nomination au grade de chevalier de la Légion d'Honneur (13 août 1867) ; Nomination en tant que membre du conseil de fabrique de l'Eglise métropolitaine de Besançon (31 janvier 1874) ; Etat de ses services civils (1880) ; Permis de chasse (1881) ; Acte de partage de la succession de son frère Léon concernant sa part (1891) ; Dernières dispositions (25 juin 1893), Comptes de sa succession (1894). Documents comptables : Avis d'impositions divers (1879-1894) , Police d'assurance pour la maison de la place Saint-Jean et quittances (1884-1893) ; Contrat d'abonnement pour l'eau de la maison de la place Saint-Jean et quittances (1876-1894) ; Documents concernant son compte bancaire à la Banque Mairot-Detrey de Besançon (1882-1885) ; Factures diverses (1886- 1893)

Cote/Cotes extrêmes

3Z36

Date

1834-1894

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable