Élections européennes de 2014 : procès-verbaux de remise de cartes électorales (cartes d'électeurs remises ou non distribuées, 1 procès-verbal par bureau de vote) ; mise à jour des listes électorales : tableaux des modifications, récapitulatifs des modifications, récépissés, listes, fiches nominatives.

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892W : Élections politiques ou professionnelles, recensement militaire et tenue des listes électorales.

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892W : Élections politiques ou professionnelles, recensement militaire et tenue des listes électorales.

Cote/Cotes extrêmes

892W

Date

1965-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4 ml, 27 article(s)

Origine

Direction Relations avec les usagers

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 23/08/2016

Présentation du contenu

Documents relatifs aux résultats des élections politiques (présidentielles, législatives, municipales...) ou professionnelles (CAP, CTP et prud'hommes), au recensement militaire et à la tenue des listes électorales.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Révision des listes électorales.

Cote/Cotes extrêmes

892W21-892W27

Date

2012-2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 3 ans après 2015

Conditions d'accès

Communicable