488W

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Cote/Cotes extrêmes

488W1-15

Date

1966-1994

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,7 ml

15 unités de description

Origine

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 08/04/2008

Présentation du contenu

Archives du service logistique

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Halte-garderie, 7 rue Mégevand, construction : dossier de financement pour l'obtention des subventions de la Caisse d'Allocations Familiales (CAF), plans, dossier de permis de construire, comptes rendus de réunions de chantier

Cote/Cotes extrêmes

488W1

Date

1993

Origine

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2019

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.