377W1-959
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
Le Service Plan et Informations Géographique est créé en 1991 ; en 2003, il devient une Direction. En 2008, la Direction du Plan et Informations Géographiques est mutualisé à la CAGB qui gère désormais ce service.
Modalités d'entrées
Versement du 12/12/2005
Conditions d'accès
Communicable
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
Mode de classement
Classement Numérique
Conditions d'accès
Communicable
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
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